Dons aux associations sportives réduction d'impôt


Rectifications à opérer par jeu pour gagner des cadeaux rapidement la société en vue d'assurer la neutralité de certaines opérations entre des sociétés du groupe.
INT Conventions bilatérales BOI-INT-CVB-MAF 14 A-7-11 Liste des états et territoires non coopératifs au 1er janvier 2011.
IR Réductions discount vouchers new look free delivery ou crédits code promo bilboquet sport d'impôt BOI-IR-rici 5 B-17-11 Impôt sur le revenu.
RSA Champ d'application BOI-RSA-champ 5 G-1-10 Bénéfices non commerciaux - Assiette - Frais et charges - Frais divers de gestion - Déduction des frais supplémentaires de repas - Actualisation des seuils et limites de déduction.
CTX Bouclier fiscal BOI-CTX-BF 13 A-1-12 Droit à restitution des impositions indirectes en fonction du revenu "bouclier fiscal".IR Base d'imposition BOI-IR-base 5 B-14-12 Impôt sur le revenu.787 B, 787 C et 1840 G ter) ENR Mutations à titre gratuit de meubles ou d'immeubles BOI-ENR-dmtg 7 G-4-12 Cass com.Article 109 de la loi de finances pour 2010 (n du 30 décembre 2009).Modalités de calcul de la retenue à la source.Option pour le régime des frais réels et justifiés.



Aménagements relatifs à la prise en compte des revenus et des impositions (Loi n du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2011, art.
Division A Champ d'application, tVA, champ d'application et territorialité, bOI-TVA-champ.
Commentaires de l'article 24 de la loi n du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites.Compétence du service vérificateur.Évaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du régime des frais réels.Vergers, cultures frutières d'arbres et arbustes et vignes.Dispositions diverses applicables en 2010.IR Réductions ou crédits d'impôt BOI-IR-rici 5 B-10-12 Impôt sur le revenu.Rfpi Régimes spéciaux BOI-rfpi-spec 5 D-1-10 Impôt sur le revenu.

ENR Droits de mutation de propriété à titre onéreux de meubles BOI-ENR-dmtom 7 G-1-10 Droits de mutation à titre gratuit.
IR Réductions ou crédits d'impôt BOI-IR-rici 5 B-16-11 Impôt sur le revenu.
Sociétés d'investissements immobiliers cotées. .


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